Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur FRanck BRUSSELLE
/
sac de billes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

sac de billes
Monsieur FRanck BRUSSELLE

Numéro de dépôt :
4509603
Date de dépôt :
19/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2028
sac de billes de FRanck BRUSSELLE

Présentation de la marque sac de billes

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2018 par monsieur FRanck BRUSSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sac de billes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est monsieur FRanck BRUSSELLE domicilié(e) 21 rue de l'Ancienne Voie Romaine - 27930 - GUICHAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck BRUSSELLE domicilié(e) 21 rue de l'Ancienne Voie Romaine - 27930 - GUICAINVILLE - France.

La marque sac de billes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sac de billes arrivera à expiration en date du 19 décembre 2028.

FRanck BRUSSELLE a également déposé les autres marques suivantes : à 360o Design


Monsieur FRanck BRUSSELLE - 21 rue de l'Ancienne Voie Romaine - 27930 - GUICHAINVILLE - France


Monsieur Franck BRUSSELLE - 21 rue de l'Ancienne Voie Romaine - 27930 - GUICAINVILLE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; restauration de mobilier ;

Recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.